(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 août 2006 par la société HARBUSTAN Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 2016.
HARBUSTAN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40