Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HARBUSTAN Stéphane

Numéro de dépôt :
3447852
Date de dépôt :
29/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2016
Marque en couleurs, figurative de HARBUSTAN Stéphane

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 2006 par la société HARBUSTAN Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société HARBUSTAN Stéphane domicilié(e) Rue du Temple,64390 SAUVETERRE DE BEARN - 64390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 741 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARBUSTAN Stéphane domicilié(e) Rue du Temple,64390 SAUVETERRE DE BEARN - 64390 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 2016.

HARBUSTAN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : NOBIA EXIGEZ L'ORIGINAL


HARBUSTAN Stéphane - Rue du Temple,64390 SAUVETERRE DE BEARN - 64390 - France - SIREN 478741957


HARBUSTAN Stéphane - Rue du Temple,64390 SAUVETERRE DE BEARN - 64390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Lunettes.

Sac à dos.

Vêtements et chaussures de sport. Transmission d'informations ou de données par voie télématique.

Articles de sport à savoir pelote, poignet, pelote, résine pour athlètes.

Publicité : courrier publicitaire, diffusion du matériel publicitaire.

Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.